Mentions légales & Politique de confidentialité
Informations légales relatives à l'édition, l'hébergement et à la protection des données du site Bruce / Groupe GIC.
Mentions légales
1. Éditeur du site
Dénomination sociale : GIC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
Capital social : 1 000 €
RCS : 950 713 149 R.C.S. Paris
Siège social : 8 bis rue Abel, 75012 Paris
Téléphone : 07 45 17 19 94
Adresse email : contact@groupegice.com
Président : Patrick Biamou
Les informations ci-dessus correspondent aux données d'immatriculation figurant dans l'extrait Kbis de la société.
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par IONOS.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site, incluant notamment les textes, images, logos, illustrations, graphismes, vidéos, icônes et la structure générale du site, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de GIC Environnement, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
Toute utilisation non autorisée pourra faire l'objet de poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Politique de protection des données
1. Collecte des données
Dans le cadre de l'utilisation du site, certaines données personnelles peuvent être collectées, notamment :
Ces données sont collectées uniquement dans le but de :
2. Utilisation des données
Les données personnelles collectées sont destinées uniquement à GIC Environnement.
Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni transmises à des tiers.
Les données sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire au traitement de la demande et à la gestion de la relation commerciale.
3. Droits des utilisateurs
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
Pour exercer ces droits, vous pouvez adresser votre demande à : contact@groupegice.com
